Choisissez votre langue / Choose your language :  Français  English
HM-Consult

Editeur

HM CONSULT , SAS au capital de 40 000 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Vesoul  sous le n° 404 235 228
Siège social : Domaine de Haute-Roche  Hameau de la Pile 70 440 LE HAUT DU THEM CHATEAU-LAMBERT
Responsable de publication : Pascal HERAULT

Hébergeur

L'hébergement de ce site Internet est assuré par la société :

Clikeo SARL
51  rue de Verdun
92158 Suresnes CEDEX.
Tel : 01 46 97 21 50

Propriété intellectuelle et Copyright

Le site HM CONSULT est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d'auteur.

Toutes les informations disponibles sur le Site sont protégées par un copyright et sont propriété de HM CONSULT, sous réserve de droits appartenant à des tiers. Les présentes informations ne devront pas être interprétées comme constituant une licence ou un droit d'utilisation portant sur toute image, marque déposée, marque de service ou logo de HM CONSULT. Le téléchargement ou la copie de tout logiciel ou matériel à partir du Site ne vous confère aucun droit sur les éléments téléchargés ou copiés. HM CONSULT réserve tous ses droits sur le copyright et la propriété de toute information disponible sur le Site et les fera valoir dans toute l'extension de la loi applicable.

Commission Nationale Informatique et Libertés

Le site "hm-consult.fr" a fait l'objet d'une demande d'avis enregistrée auprès de la CNIL. Si vous souhaitez prendre connaissance de l'Acte Réglementaire, envoyez un e-mail à info@hm-consult.fr ou adressez votre courrier à HM CONSULT 126 Avenue du Mesnil 94 210 LA VARENNE SAINT HILAIRE

Utilisation des données

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, dite loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès individuel, de rectification et de suppression de données nominatives qui vous concernent que HM CONSULT est amenée à recueillir pour le traitement de votre dossier. Vos droits peuvent être exercés auprès du Service Relation Clientèle  adresse postale : 126 Avenue du Mesnil 94 210 LA VARENNE SAINT HILAIRE . Ces données demeurent à l'usage interne de HM CONSULT et de ses fournisseurs.

Responsabilité

Le site HM CONSULT contient des liens hypertextes renvoyant à d'autres sites Internet. Ne pouvant exercer aucun contrôle sur ces sites, HM CONSULT ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter la responsabilité quant aux contenus créés ou publiés sur ces sites tiers.

Réserve de fiabilité et de garantie

Les informations disponibles sur le Site ont été préparées par HM CONSULT, qui a pris toutes les mesures nécessaires pour faire en sorte que ces informations soient fiables, correctes et complètes. HM CONSULT ne garantit ni explicitement ni implicitement l'exactitude, l'exhaustivité ou l'adéquation desdites informations à quelques fins que ce soit. 
HM CONSULT ne peut garantir que les informations trouvées sur le Site n'ont pas été altérées suite à des défaillances techniques (déconnexion, interférence de la part de tiers, virus, etc.).

Limitation de la responsabilité

Dans les limites autorisées par la loi, notamment en cas de négligence, HM CONSULT ne pourra être tenu responsable de pertes ou de dommages de quelque nature que ce soit, qu'il s'agisse, notamment mais non exclusivement, de dommages directs, indirects ou consécutifs, liés à l'accès au Site ou à tout autre site ayant un lien avec le Site, à son utilisation, à son exploration ou à son téléchargement.

Ce Site vous offre la possibilité d'envoyer des e-mails à HM CONSULT. Ces e-mails transitent par Internet, un réseau public sur lequel HM CONSULT n'a aucun contrôle, et sont de ce fait susceptibles d'être interceptés, altérés ou perdus. HM CONSULT décline toute responsabilité à cet égard.

© HM CONSULT - 2006 - Tous droits réservés

Recevoir notre newsletter :